J.O. Numéro 185 du 11 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 2 août 2001 :
Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
M. Baby (Paul), à la direction des services fiscaux de l'Ariège, à compter du 27 décembre 2001 ;
M. Chatain (Jean-Claude), à la direction des services fiscaux de Charente-Maritime, à compter du 27 décembre 2001 ;
M. Salvi (Paul), à la direction des services fiscaux de la Meuse, à compter du 3 septembre 2001.
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
M. Devaux (Alain), à la direction des services fiscaux du Cantal, à compter du 27 décembre 2001 ;
Mme Dumont (Annick), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Laurent (Pierre), à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire, à compter du 28 décembre 2001 ;
M. Moncéré (Bernard), à la direction des services fiscaux des Landes, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Potier (Patrice), à la direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 27 décembre 2001 ;
M. Ratel (Christian), à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 30 novembre 2001 ;
M. Rigolé (Rémi), à la direction des services fiscaux du Gers, à compter du 28 novembre 2001 ;
M. Thalamy (René), à la direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 3 septembre 2001 ;
M. Thumann (Albert), à la direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 28 décembre 2001.